Description du service

Spam-RBL.fr est un service personnel proposé à titre gratuit, permettant d'accèder à des listes l'IP par catégories.

N'étant pas un service de communication au public, ou dit autrement, le site n'étant pas utilisé pour la diffusion d'articles (conformement à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique), il n'est pas tenu de diffuser les coordonnées personnelles du fondateur.

Conditions Générales d'Utilisation

Le service Spam-RBL.fr peut être utilisé sous acceptation des conditions générales d’utilisation précisées ci-après. Elles peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs doivent donc les consulter régulièrement.

Accessible à tout moment aux utilisateurs, le site Spam-RBL.fr peut toutefois être indisponible en cas de maintenance technique.

Propriété intellectuelle

En tant que propriétaire des éléments accessibles sur le site (textes, logos, images, charte graphique), toute reproduction, modification, ou publication de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite, sauf mention contraire du fondateur.

L’exploitation du site (ou d’un de ses éléments) sans autorisation du fondateur sera considérée comme caractéristique d’une contrefaçon et entraînera des poursuites, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

L'exploitation du service Spam-RBL.fr dans un but lucratif est interdite.

Conformément à l'article L341-1 de la propriété intellectuelle, vous encourez d'une amande pouvant aller jusqu'à 300 000 euros et 3 ans d'emprisonnement pour extraction illégales des données d'exploitation du sevice Spam-RBL.fr.

Services proposés

Le site fournit des informations sur l’ensemble des activités du service, aussi précisément que possible. Il ne peut donc pas être tenu pour responsable d’éventuelles inexactitudes dans la gestion de ses mises à jour. Les informations du site étant également susceptibles d’évoluer, les informations du site ne sont donc pas exhaustives.

Spam-RBL.fr est un service gratuit, fourni tel quel sans aucun garantie. Il peut s'arrêter à tout moment sans aucune contrepartie.

Limite de responsabilité

Utilisant la technologie JavaScript, le site ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages matériels liés à son utilisation. L’internaute s’engage à naviguer sur le site Spam-RBL.fr à partir d’une machine récente mise à jour.

Spam-RBL.fr ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site Spam-RBL.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non mis à jour, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Etant donné la nature du service proposé, l'utilisateur du service reste responsable de l'usage qu'il fera des données issues des requêtes DNS faites sur le service. En cas d'erreur manifeste de classification (exemple : réattribution d'un bloc d'IP, réattribution d'une IP de serveur dédié) qui auraient été portées à la connaissances du fondateur, ce dernier s'engage à la corriger au plus vite.

En cas de bloquage de messages électroniques chez un destinataire utilisant le service, Spam-RBL.fr ne pourra être tenu responsable d'une éventuelle perte d'exploitation, il est de la responsabilité de l'administrateur qui gère le service de messagerie de s'assurer que le service correspond à son besoin, et de l'utiliser correctement.

Gestion des données personnelles

Spam-RBL.fr ne stoque pas de données personnelles dans ses bases de données.

En cas de soucis avec l'utilisation du service, vous pouvez contacter le fondateur par le formulaire de contact.

Open source utilisé

Spam RBL est propulsé par rbldnsd.